Mentions légales

Éditeur du site

XY, exploitée sous l'enseigne Dose de France.

Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 €.

Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France.

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris.

Représentée par Yoann Collot, président, dûment habilité.

Contact

Email : contact@dosedefrance.com

Adresse postale : XY (SAS), 60 rue François Ier, 75008 Paris, France.

Directeur de la publication

Yoann Collot, président de XY SAS.

Hébergement

Le site dosedefrance.com et le cockpit agence agence.dosedefrance.com sont hébergés par :

Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, USA.

Site : vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site dosedefrance.com (textes, images, vidéos, logos, marques, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de XY SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de XY SAS.

Les marques Dose de France, De Michellot, Maquisards sont des marques déposées de XY SAS. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site dosedefrance.com peut contenir des liens vers d'autres sites web. XY SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur conformité.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique dédiée — voir la Politique de confidentialité.

Pour exercer vos droits RGPD (accès, rectification, effacement, opposition) : contact@dosedefrance.com.

Cookies

L'utilisation de cookies sur le site est détaillée dans la Politique cookies.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif au site relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Paris, sous réserve des dispositions impératives applicables.